Déposée le 28 juin 2005 par PICOREAU Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUSTOCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est PICOREAU Joël domicilié(e) 366 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSTOCKS, S.A. domicilié(e) 366 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France.
La marque TOUSTOCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PICOREAU Joël - 366 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France
INTERSTOCKS, S.A. - 366 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2601350 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-06-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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